Règle Forum

Le forum

Article 1 : Présentation
Actucheval met à la disposition des utilisateurs un forum de discussion permettant d’échanger librement sur différents sujets, et de développer et partager ses connaissances, dans un esprit de convivialité et de cordialité.

Article 2 : Utilisation
La contribution des utilisateurs au forum de discussion doit se faire en toute légalité et aucun propos contraire à la législation française ne peut y être tenu.

Sur le forum, et dans le but de rendre les dialogues intelligibles et lus par le plus grand nombre, le langage télégraphique (type SMS) est interdit. Les utilisateurs doivent utiliser, autant que possible, les symboles, syntaxes et phrases de la langue française.

Par ailleurs, les utilisateurs du forum doivent respecter les règles orthographiques et grammaticales afin que les textes publiés ne comportent pas sur ce point d’erreurs notoires.

Sur le forum, aucun propos diffamatoires, injurieux, contrefaisants, discriminatoire, d’incitation à la haine raciale, à connotation raciste, xénophobe, homophobe ou antisémite ne peut être toléré.

Les « up » (faire remonter un sujet en postant un message dans cet objectif) ne sont tolérés que dans la limite d’une seule publication.

Article 4.3 : Photos et contenus
Les photos et contenus à caractère sexuel ou pornographique sont interdits sur le forum de discussion.

L’utilisateur du forum doit veiller au respect de la confidentialité des informations qu’il publie. Il doit en toutes circonstances s’assurer qu’il respecte la législation, qui protège notamment les droits de propriété intellectuelle, le secret des correspondances, les données personnelles, le droit à l’image des personnes et l’exposition des mineurs aux contenus préjudiciables.

Article 4.4 : Opérations commerciales et démarchage
En dehors de la rubrique « petites annonces » du forum, aucun message visant à promouvoir ou à présenter un produit, un service ou un évènement ne peut être posté, sans l’autorisation préalable du responsable du site. Le forum ne peut pas servir à des opérations de démarchages, de demandes de financements ou de quêtes.

Les appels aux votes ou aux « like » sur des sites tiers ou réseaux sociaux sont interdits sur le forum.

Article 5 : Modération
Les personnes chargées de la modération du forum sont désignées sans aucune formalité particulière. Il appartient au responsable du site de nommer ces modérateurs sans qu’aucun critère particulier ne soit exigé. Il lui appartient également de mettre fin aux fonctions du modérateur, discrétionnairement et sans formalité particulière.
Les modérateurs du forum ont pour mission de s’assurer du respect des règles d’utilisation. A cette fin, ils peuvent librement et discrétionnairement supprimer les contenus qu’ils estiment contraires à la loi ou aux règles de la présente charte, sans préavis ni mise en demeure préalable. Les modérateurs peuvent également prononcer des avertissements, des limitations dans l’utilisation et des exclusions temporaires ou définitives du site par la suppression du compte d’utilisateur.

Les modérateurs sont les garants du bon fonctionnement du forum. Leurs décisions s’imposent à tous les autres utilisateurs et elles ne peuvent faire l’objet d’aucun recours.

Actucheval se réserve la possibilité de faire constater par Constat d’Huissier tout propos contraire aux lois françaises qui serait proféré sur le forum.

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