2018 : Ce qui change pour vos démarches SIRE !

Chaque nouvelle année apporte son lot de nouveautés : évolution de la réglementation, démarches, évolutions tarifaires, retrouvez tout ce qui change pour vos démarches SIRE en 2018. Démarche &...

Chaque nouvelle année apporte son lot de nouveautés : évolution de la réglementation, démarches, évolutions tarifaires, retrouvez tout ce qui change pour vos démarches SIRE en 2018.

Démarche & Tarifs

Saillie

  • Le tarif de la demande de carnet de saillie internet évolue : il sera désormais de 57 € pour une demande via internet contre 77 € si la demande est effectuée via le bordereau papier pour un cheval de sang et 22 € contre 27 € pour les chevaux de traits et ânes. Le tarif du carnet de saillie papier trait et âne reste à 40 €.
  • Les nouveaux étalons et étalons n’ayant pas obtenu de carnet depuis plus de 5 ans bénéficieront désormais du tarifs internet bien qu’ils réaliset la demande sur papier, puisque la démarche par internet n’est pas possible dans ce cas.
  • Le suivi sanitaire des étalons de sang sera désormais de 17 € (+2€) ; le tarif pour les chevaux de trait reste à 15 €.
  • Les majorations pour déclaration de saillie en retard dans l’année pour les étalonniers de chevaux de sang ne seront plus appliquées sauf pour les TF (gestion par la SECF) et pour les PS-AQPS (gestion par l’Ifce).

Naissance

  • Pour les chevaux de trait, le comité SIRE a décidé en 2015 d’aligner les tarifs des documents d’identification des chevaux de trait sur le tarif des documents d’identification des ânes. Il a été décidé de lisser ceci, sur trois ans, grâce à une subvention du Ministère de l’agriculture auprès du SIRE. Après une année 2016 de prise en charge totale par la subvention, de 1/3 en 2017 (avec 2/3 de subvention), le reste à charge de l’éleveur est de 2/3 en 2018 (avec 1/3 de subvention), et sera de 100% en 2019 (0 subvention). En 2018 le document d’identification trait coûtera à l’éleveur entre 8 € et 14 € selon le type de déclaration et la carte d’immatriculation choisie (papier ou internet).
  • Deux nouveaux tarifs d’inscription au stud-book sont créés en 2017 : Criollo – 40 € et Cheval du Vercors de Barraquand – 25 €

Au cours de la vie du cheval

  • Propriété : la carte d’immatriculation internet sera désormais au tarif de 10 €. Le tarif de la carte d’immatriculation papier (23€) reste inchangé.
  • ONC : Après une dizaine d’années sans évolution tarifaire, alors que le modèle de document a fortement changé entrainant des coûts supplémentaires, les ONC seront désormais facturés 44 € (40 € en 2017). Les ONC importés et les documents de remplacement restent inchangés.

Consultez les tarifs SIRE 2018

Évolutions réglementaires

  • 3 nouvelles races sont désormais reconnues : le Cheval du Vercors de Barraquand, le Criollo et le Miniature français et verront leurs premiers documents d’identification sortir en 2018 !
  • Par ailleurs, le registre du demi-sang Shagya est créé où seront inscriptible les équidés ayant au moins un parent Shagya.
  • Quelques évolutions de règlements de stud-book sont également à noter sur les races : Trotteur français, Camargue, Ardennais, Comtois, Baudet du Poitou, Landais et Haflinger.

Consultez les évolutions de règlements de strud-book

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Source:: Haras-Nationaux

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